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L'ERP dans un environnement cloud hybride

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Déclaration de confidentialité

Les parties

Le site web http://nl.JDEdwardsERP.com et les autres sites qui y sont liés dans d'autres langues que le néerlandais, ci-après dénommés 'le Site web', sont une initiative de

1.  Cadran Consultancy B.V., inscrite à la chambre de commerce néerlandaise sous le numéro 32073161, établie à Hoevelaken, De Beek 7 et

2. Forza Consulting B.V., inscrite à la chambre de commerce néerlandaise sous le numéro 32126735, établie à Soest, Lange Brinkweg 77, suite 3, et           

3. Quistor Enterprises B.V., inscrite à la chambre de commerce néerlandaise sous le numéro 20117223, établie à Bergen op Zoom, Steenbergsestraat 49, et         

4. Steltix Nederland B.V., inscrite à la chambre de commerce néerlandaise sous le numéro 30175262, établie à Utrecht, Maarssenbroeksedijk 19c,

ci-après conjointement dénommées les 'Partenaires fondateurs'. Le Site web est la propriété conjointe des Partenaires fondateurs.

Outre les Partenaires fondateurs, d'autres entreprises se sont également jointes à cette initiative. Toutes ces entreprises, ci-après dénommées dans leur ensemble, avec les Partenaires fondateurs, les 'Partenaires', jouissent d'une expérience, d'une expertise et d'un savoir-faire dans le domaine des technologies de l'information relatives à des solutions spécifiques et à des services de mise en œuvre et d'assistance, basés sur les logiciels et technologies Oracle et JD Edwards. Ils ont fondé cette plateforme en ligne pour attirer l'attention sur la solution spécifique d'Oracle JD Edwards. À cette fin, les Partenaires ont combiné leur expertise et leur expérience.

Tous les Partenaires fondateurs et les Partenaires constituent des entreprises indépendantes les unes des autres. L'utilisation dans les présentes Conditions de Site web du terme 'Partenaire' n'a aucune signification juridique mais indique uniquement que les Partenaires ont établi une collaboration en vue de l'objectif décrit ci-avant, dans le cadre de laquelle ils ont conclu certains accords entre eux. Aucune association ou société en nom collectif n'existe entre les Partenaires, ni toute autre entité juridique.

Chacun des Partenaires publie notamment sur cette plateforme en ligne des livres blancs, des articles, des rapports, des vidéos, des cas pratiques et des entrées de blog, ci-après dénommées les 'Publications'. Chacun des Partenaires est responsable des Publications placées par lui ou en son nom sur le Site web. Les Partenaires ne sont pas responsables ni tenus de rendre compte des Publications et du contenu de Publications publiées par un autre Partenaire. 

La gestion quotidienne du Site web est assurée à la demande des partenaires par Heliview Online B.V., ci-après dénommée 'l'Agence'. L'Agence communiquera sur demande le nom du Partenaire responsable d'une Publication particulière.

Généralités
Les présentes Conditions du Site web sont d'application sur le Site web http://nl.JDEdwardsERP.com et sur les autres sites qui y sont liés, dans d'autres langues que le néerlandais. Veuillez lire attentivement les Conditions du Site web. En vous rendant sur le Site web ou en utilisant des informations qui y figurent, vous déclarez accepter les Conditions du Site web.

 Le Site web est exclusivement destiné à fournir des informations générales sur Oracle JD Edwards.

Les informations publiées sur le Site web ne sont en aucun cas contraignantes pour les Partenaires. Aucun droit ne peut être retiré des informations figurant sur le Site web.

La visite du Site web, les informations sur le Site web et/ou l'usage du formulaire de réponse disponible sur le Site web n'engendrent d'aucune manière l'établissement d'un contrat de commande ou de tout autre accord avec un ou plusieurs des Partenaires, ni avec l'Agence. Le Site web et son contenu ne peuvent pas davantage être considérés comme une offre de conclusion d'un accord.

Si, sur la base des informations fournies sur le Site web et/ou sur la base d'une demande auprès d'un des Partenaires, un accord de commande venait à être établi, un tel accord ne serait établi qu'exclusivement avec le Partenaire qui aura conclu cette accord, en vertu des conditions définies par ce même Partenaire et les autres Partenaires ainsi que l'Agence ne seront pas parties de l'accord ni ne seront responsables ou ne devront rendre de comptes à l'encontre de la partie qui aura conclu l'accord avec le Partenaire concerné.

Utilisation du Site web
Vous utilisez le Site web et les informations figurant sur le Site web à vos propres risques. Les informations présentées sur ou via le Site web ne peuvent pas être utilisées au lieu de conseils.

Malgré les efforts des Partenaires et de l'Agence de proposer des informations exactes, complètes et actuelles issues de sources fiables, les Partenaires et l'Agence n'offrent aucune garantie, ni explicite ni implicite, de l'exactitude ou du caractère complet ou actuel des informations présentées via le Site web, ni de l'absence d'erreurs, de manquements ou de logiciel malveillant.

Toute utilisation du Site web pouvant entraver l'utilisation par d'autres internautes, mettre en péril le fonctionnement du Site web et/ou porter atteinte aux informations proposées ou au logiciel sous-jacent, est interdite. Toute modification des informations présentées sur le Site web est interdite.

Il est strictement interdit d'utiliser à des fins commerciales propres des données rendues disponibles via le Site web. Cette interdiction implique également qu'il est strictement défendu d'utiliser ces données, en tout ou en partie, afin de

  • les enregistrer sur une base de données propre ;
  • les publier sur d'autres sites web, via des services en ligne ou dans des publications en ligne ou hors ligne ; ou
  • envoyer des offres ou des informations non-désirées sur des produits ou des services propres.

Informations de tiers, produits et services 
Dans le cas où des hyperliens vers des sites web de tiers seraient disponibles sur le Site web, l'utilisation par vos soins de tels hyperliens est entièrement à vos propres risques. Les Partenaires et l'Agence rejettent toute responsabilité pour le contenu, l'utilisation ou la disponibilité de tels sites web, ainsi que pour les produits et services offerts sur ces sites web et leur qualité. L'exactitude, la fiabilité et le caractère complet des informations publiées sur de tels sites web n'ont pas été contrôlés par les Partenaires ou par l'Agence.

Droits de propriété intellectuelle et industrielle
La partie ayant placé une Publication sur le Site web (Oracle, un Partenaire fondateur ou un Partenaire) détient et conserve tous les droits de propriété intellectuelle et industrielle relatifs à cette Publication.

Les Partenaires fondateurs détiennent et conservent tous les droits de propriété intellectuelle et industrielle relatifs à tout contenu disponible sur le Site web, développé conjointement par les Partenaires ou par l'Agence.

Les Partenaires fondateurs détiennent et conservent tous les droits de propriété intellectuelle et industrielle relatifs à tout matériel graphique et à tout logo sur le Site web.

En vertu des conditions figurant dans les présentes Conditions du Site web, les informations mentionnées sur le Site web peuvent être copiées, téléchargées ou reproduites sous les conditions suivantes :

  • ces informations peuvent exclusivement être utilisées à des fins informatives propres et non à des fins commerciales ;
  • ces informations ne peuvent d'aucune manière être modifiées ni adaptées ;
  • toutes les références aux droits de propriété intellectuelle et industrielle sur ces informations doivent être reproduites à l'identique.

Les droits de propriété intellectuelle et industrielle relatifs à un site web consulté via un hyperlien et aux informations s'y trouvant appartiennent à l'ayant droit du site web en question.

Les hyperliens publiés sur le Site web vers des sites web de tiers, et les informations disponibles via ces hyperliens, ne peuvent être copiés, téléchargés, rendus publiques, diffusés ou reproduits que sous les conditions établies à cet égard par l'ayant droit à ces informations.

Exclusion de responsabilité
Les Partenaires et l'Agence déclinent toute responsabilité à l'égard de tout dommage, y compris mais non limité à, tout dommage consécutif, direct, indirect, matériel ou immatériel (y compris la perte de profit) - indépendamment du fait que les Partenaires et/ou l'Agence aient été avertis de l'éventualité de tels dommages - découlant d'une quelconque manière, mais de façon non exhaustive, 

  • de l'utilisation du Site web et des informations qui s'y trouvent ;
  • de défauts, de virus, de logiciels malveillants ou d'autres imperfections d'appareils et autres logiciels liés à l'accès et à l'utilisation du Site web ;
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  • de l'interception, la modification ou l'utilisation impropre d'informations envoyées à un Partenaire ou à vous-même ;
  • du fonctionnement ou de la non-disponibilité du Site web ;
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  • de perte de données ;
  • du téléchargement ou de l'utilisation de logiciels mis à disposition via le Site web ;
  • de réclamations de tiers en lien avec l'utilisation du Site web.

L'exclusion de responsabilité s'étend également aux administrateurs, membres du personnel et collaborateurs des Partenaires et de l'Agence, aux tiers engagés par leurs soins et aux personnes morales qui leur sont liées.

Si la responsabilité d'un Partenaire et/ou de l'Agence vient à être engagée d'une quelconque manière, une telle responsabilité sera toujours limitée au montant versé par son assurance de responsabilité dans le cas concerné. Le point qui précède vaut également dans le cas où un Partenaire et/ou l'Agence serait appelé(e) en garantie.

Disponibilité du Site web et modifications
Les Partenaires et l'Agence mettront tout en œuvre pour veiller à la disponibilité du Site web. Ils ne garantissent pas que le Site web et les informations qui s'y trouvent seront disponibles à tout moment, de façon ininterrompue ou complète.

Les Partenaires et l'Agence se réservent le droit de :

  • bloquer ou mettre hors service le Site web, sans préavis, à des fins d'entretien, d'adaptation ou d'amélioration de celui-ci ou à toute autre fin ;
  • adapter, élargir, supprimer ou modifier de toute autre manière le Site web, sans préavis ;
  • modifier à tout moment les informations disponibles sur ou via le Site web, y compris le texte des présentes Conditions du Site web, sans notification préalable. Il est conseillé de contrôler régulièrement si les informations disponibles sur ou via le Site web, y compris le texte des présentes Conditions du Site web, ont été modifiées.

Droit applicable, juge compétent et versions des Conditions du Site web
Le Site web et les Conditions du Site web sont soumis au droit néerlandais.

Tout différend né de, ou en lien avec le Site web et les présentes Conditions du Site web sera exclusivement soumis au tribunal de Gelderland à Arnhem, Pays-Bas.

En cas de discordance de versions des Conditions du Site web traduites dans d'autres langues ou de divergences d'interprétation éventuelles, la version en langue néerlandaise sera déterminante.